![](\"http:\/\/www.skolo.org\/CM\/wp-content\/uploads\/2003\/08\/arton126.jpg\")
<\/p>\nLe colloque \u00ab Copyright\/Copywrong \u00bb a r\u00e9uni, du 14 au 19 f\u00e9vrier 2000, \u00e0 l’initiative de Patrick Raynaud, alors directeur de l’ERBAN de Nantes, dix-sept partenaires de la r\u00e9gion des Pays de Loire, ainsi que Pro-Helvetia, de Gen\u00e8ve, autour des notions d’auteur, de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et d’appropriation, aujourd’hui en pleine \u00e9volution. Cet \u00e9v\u00e9nement, qui a propos\u00e9 conf\u00e9rences, tables rondes, expositions, visites de sites Web, programmations vid\u00e9o et cin\u00e9ma, concerts et performances, a tent\u00e9 de pointer l’\u00e9mergence de ces id\u00e9es et de ces pratiques cens\u00e9ment \u00ab nouvelles \u00bb dans les domaines des arts plastiques et visuels, du multim\u00e9dia et de la litt\u00e9rature, de la musique, de la philosophie et de l’esth\u00e9tique, des biotechnologies ainsi que leurs implications juridiques, \u00e9conomiques, politiques, ou \u00e9thiques. <\/p>\n
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J’aimerais quelqu’un qui me sache d\u00e9plumer, je dis par clart\u00e9 de jugement et par la seule distinction de la force et beaut\u00e9 des propos<\/p>\n MONTAIGNE<\/em><\/p>\n Le propos \u00e9tait d’observer l’\u00e9volution contemporaine du rapport original-copie, dans un contexte social o\u00f9 s’exercent des processus d’interactions manifestes entre les pratiques li\u00e9es \u00e0 des techniques de reproduction\/d’appropriation et les cadres juridiques qui les r\u00e9glementent. La position sociale du cr\u00e9ateur a consid\u00e9rablement \u00e9volu\u00e9 depuis que des enjeux \u00e9conomiques gigantesques tendent \u00e0 interf\u00e9rer sur ses droits juridiques. L’activit\u00e9 artistique et surtout son avatar commercial, l’industrie culturelle, sont une source de profits suffisamment importante, pour que l’Acte final de 1994 du trait\u00e9 de l’OMC, dont chacun conna\u00eet la dimension sociale et humanitaire, int\u00e8gre les questions concernant la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Cette int\u00e9gration implique une d\u00e9rive certaine du droit d’auteur vers le droit \u00e9conomique. Bernard Edelman, dans La propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique, note qu’aux Etats-Unis, \u00ab \u2026dans les ann\u00e9es 70-80, les industries du droit d’auteur atteignaient 2 \u00e0 6 % du PIB et croissaient rapidement, alors que les industries traditionnelles (automobiles, sid\u00e9rurgie) stagnaient ou m\u00eame r\u00e9gressaient. D’o\u00f9 l’attention toute particuli\u00e8re port\u00e9e au droit d’auteur, l’une des rares industries ayant eu de bons r\u00e9sultats dans la balance commerciale \u00bb Notre histoire collective de l’art est constitu\u00e9e d’actes artistiques appropriateurs, d’emprunts plus ou moins transform\u00e9s, qui vont du concept d’\u00ab inspiration \u00bb (l’Olympia de Manet inspir\u00e9e de la V\u00e9nus du Titien, elle-m\u00eame inspir\u00e9e, etc.) jusqu’\u00e0 des pratiques plus radicales mais parfaitement admises de copie pure et simple (l’activit\u00e9 de copiste de Flaubert pour Bouvard et P\u00e9cuchet et le Catalogue des id\u00e9es re\u00e7ues, par exemple). L’\u00e9nonc\u00e9 \u00e9mis par William Burroughs, \u00e9voquant la pratique du \u00ab cut-up \u00bb vaut comme ici manifeste : La copie sous toutes ses formes et selon ses degr\u00e9s divers, la reproduction, le pastiche, la parodie, plus pr\u00e8s de nous, avec les activit\u00e9s lettristes et situationnistes, le d\u00e9tournement, la notion de r\u00e9p\u00e9tition affich\u00e9e par les artistes am\u00e9ricains de l’\u00ab appropriationnisme \u00bb, tendent \u00e0 d\u00e9bouter le concept romantique mais fort consensuel \u00e9conomiquement d’originalit\u00e9. L’originalit\u00e9 de l’\u0153uvre d’art supposerait la production d’une chose enti\u00e8rement nouvelle, absolument singuli\u00e8re, c’est-\u00e0-dire \u00ab premi\u00e8re \u00bb, et accorderait \u00e0 l’auteur un cr\u00e9dit occulte de cr\u00e9ation ex nihilo, pratiquement d\u00e9gag\u00e9 de toute influence artistique autre que la sienne propre et r\u00e9flexive, un divin rapport au n\u00e9ant, une imperm\u00e9abilit\u00e9 totale \u00e0 toutes pens\u00e9es et toutes formes cr\u00e9\u00e9es ant\u00e9rieurement. Ce principe entra\u00eene, dans le cadre juridique du droit d’auteur, un rapport d’exclusivit\u00e9 propri\u00e9taire de l’auteur \u00e0 son \u0153uvre, dessin\u00e9 par la perspective de cette ant\u00e9riorit\u00e9 absolue, que l’on retrouve \u00e0 l’\u0153uvre dans la logique du droit des marques et des brevets. Il est donc int\u00e9ressant de noter la perversit\u00e9 et de comprendre les enjeux inavou\u00e9s d’un syst\u00e8me qui tente de stigmatiser, \u00e0 l’aide d’arguments juridiques r\u00e9cents et suppos\u00e9s moralement incontestables, un mouvement d’appropriation qui, lui, dispose de la l\u00e9gitimit\u00e9 de l’exp\u00e9rience et de l’histoire. Les cadres juridiques (droit d’auteur et copyright) de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ont fond\u00e9 leur gen\u00e8se, comme nous le verrons, soit sur la protection des auteurs, soit sur celle de l’int\u00e9r\u00eat public, positions qui, lorsqu’on les survole rapidement, sont largement d\u00e9fendables. Cependant, ils succombent (ont d\u00e9j\u00e0 succomb\u00e9 ?) \u00e0 des tentations \u00e9conomiques qui non seulement d\u00e9boutent peu \u00e0 peu les auteurs de leurs droits au profit des investisseurs, des producteurs (ce qui est d\u00e9j\u00e0 largement le cas du copyright et progressivement du droit d’auteur avec le \u00ab droit voisin \u00bb – voir le texte de Bernard Edelman), mais rel\u00e8guent les pratiques artistiques d’appropriation \u00e0 des op\u00e9rations \u00ab frauduleuses \u00bb.<\/p>\n Les pratiques contemporaines d’appropriation tentent de modifier le rapport romantique \u00e0 l’\u0153uvre originale, \u00e0 la notion m\u00eame d’originalit\u00e9. L’auteur, lui, est depuis longtemps d\u00e9j\u00e0, largement engag\u00e9 dans un processus de remise en cause. Mallarm\u00e9 \u00e9crivait d\u00e9j\u00e0, en 1895 : Au questionnement philosophique sur le statut et la fonction de l’auteur vient s’ajouter, sur la sc\u00e8ne culturelle contemporaine, la tendance oppos\u00e9e de sa revendication juridico-\u00e9conomique. Ce double mouvement fait l’objet de nombreux d\u00e9bats et proc\u00e8s, qui s’inscrivent autour de trois p\u00f4les : l’auteur, l’int\u00e9r\u00eat public et les int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques de l’industrie culturelle. Trois courants antagonistes sont rep\u00e9rables : Afin de saisir plus pr\u00e9cis\u00e9ment les enjeux propres \u00e0 ces trois courants, il serait bon, voire m\u00eame utile de rappeler les distinctions qui opposent les deux interpr\u00e9tations, anglo-saxonne (le copyright) et fran\u00e7aise (le droit d’auteur), de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n La l\u00e9gislation am\u00e9ricaine de 1790 en mati\u00e8re de copyright pr\u00e9c\u00e9da de peu deux d\u00e9crets de l’Assembl\u00e9e r\u00e9volutionnaire fran\u00e7aise : vot\u00e9 en janvier 1791, le premier concerna le droit de repr\u00e9sentation des spectacles. Quant au second (juillet 1793), il devait innover en adoptant, pour la premi\u00e8re fois, les termes de \u00ab propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique \u00bb et \u00e9noncer ce qui deviendra la base de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise : \u00ab Les auteurs d’\u00e9crits en tout genre, les compositeurs, les peintres et les dessinateurs qui font graver les tableaux et dessins jouiront leur vie enti\u00e8re du droit exclusif de vendre, faire vendre, distribuer leurs ouvrages dans tout le territoire de la R\u00e9publique et d’en c\u00e9der la propri\u00e9t\u00e9 en tout ou partie. \u00bb Le copyright (Part 1) :<\/strong> constitue l’organisation du droit de l’\u0153uvre et non celui de l’auteur. Au nom du droit de propri\u00e9t\u00e9 et de libre circulation des \u00e9changes commerciaux qui sont propres \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 capitaliste et lib\u00e9rale, le copyright assimile l’\u0153uvre \u00e0 une marchandise – lui retirant, du coup, sa qualit\u00e9 d’\u0153uvre de l’esprit – et l’auteur \u00e0 un marchand. La propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle est ici infiniment ali\u00e9nable, et peut \u00eatre c\u00e9d\u00e9e par l’auteur, pour une somme souvent forfaitaire, \u00e0 un producteur, en m\u00eame temps que son monopole d’exploitation : ce faisant, l’artiste ne peut plus disposer de son \u0153uvre \u00e0 sa guise, ni revendiquer aucun droit, p\u00e9cuniaire ou moral, \u00e0 son endroit (rappelons-nous Cole Porter, mort dans la mis\u00e8re apr\u00e8s avoir vendu ses droits pour quelques cents). Le copyright est un droit exclusivement \u00e9conomique, qui organise \u00ab le droit de l’\u0153uvre, en ce sens que l’auteur, en tant que tel, en est donc radicalement exclu \u00bb, affirme Bernard Edelman . C’est un dispositif protecteur des investisseurs, investisseurs qui disposent de toutes facilit\u00e9s pour prot\u00e9ger les objets de leurs investissements des appropriations \u00e9ventuelles (qu’elles soient artistiques ou commerciales), et ce au d\u00e9triment des auteurs.<\/p>\n Le droit d’auteur : organise lui, originellement, le droit de l’auteur et non celui de l’\u0153uvre, et t\u00e9moigne, du moins dans son fondement, d’une inad\u00e9quation du concept de propri\u00e9t\u00e9 avec l’\u0153uvre de l’esprit . Contrairement au copyright dans lequel l’\u0153uvre est consid\u00e9r\u00e9e comme bien mat\u00e9riel, et qui refl\u00e8te une soci\u00e9t\u00e9 dont les valeurs exclusivement commerciales ne semblent prot\u00e9ger que le droit des investisseurs, le droit d’auteur attribue \u00e0 l’auteur la qualit\u00e9 de personne et \u00e0 l’\u0153uvre celle de bien intellectuel, en tant qu’elle est une \u00e9manation de la \u00ab personnalit\u00e9 \u00bb de son auteur. Le droit moral pose l’indivisibilit\u00e9 de l’auteur et de l’\u0153uvre : \u00ab les \u0153uvres sont l’industrie intellectuelle elle-m\u00eame, et non pas les produits de cette industrie \u00bb . Le copyright (Part 2) :<\/strong> le copyright est v\u00e9cu en Europe comme une censure ou une usurpation des droits de l’artiste par le producteur ou l’investisseur. Il int\u00e8gre cependant une notion \u00e9trang\u00e8re au droit d’auteur, et non n\u00e9gligeable. Alors que le droit d’auteur pose les limites de ses exigences aux seuls int\u00e9r\u00eats de l’artiste (de l’auteur), comme son nom l’indique d’ailleurs explicitement, le copyright, \u00e0 son origine, introduit cette notion fort pervertie, d’ailleurs, aujourd’hui, par les pressions d’int\u00e9r\u00eats plus priv\u00e9s que publics : l’int\u00e9r\u00eat public. Evidemment, les \u00ab profits g\u00e9n\u00e9raux \u00bb ont tendance, dans le contexte de l’influence gigantesque de l’industrie culturelle am\u00e9ricaine, \u00e0 courir plus dans le sens des producteurs que des auteurs. On peut, \u00e0 ce sujet, entendre la voix de la Cour supr\u00eame des Etats-Unis, qui revendique \u00ab l’\u00e9quilibre entre, d’une part, les int\u00e9r\u00eats des auteurs et des inventeurs en ce qui concerne le contr\u00f4le et l’exploitation de leurs \u0153uvres \u00e9crites et de leurs inventions et, d’autre part, l’int\u00e9r\u00eat oppos\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 qui veut la libre circulation des id\u00e9es, des informations et des \u00e9changes commerciaux \u00bb Le Copyleft<\/strong> La Licence Art Libre<\/strong> Il est donc n\u00e9cessaire de red\u00e9finir la notion d’int\u00e9r\u00eat public. La l\u00e9gitimit\u00e9 de l’appropriation artistique est fond\u00e9e globalement sur cette notion, dont on observe cependant que son impr\u00e9cision repr\u00e9sente tous les dangers inh\u00e9rents \u00e0 l’ing\u00e9rence \u00e9conomique des march\u00e9s de l’industrie culturelle. L’int\u00e9r\u00eat public est une notion corv\u00e9able \u00e0 merci, que chacun d\u00e9tourne \u00e0 sa mani\u00e8re et selon ses int\u00e9r\u00eats propres. D’autres notions aussi d’ailleurs qui, dans leur passage du philosophique au juridique, se sont fait \u00e9galement \u00ab d\u00e9plumer \u00bb : ainsi de l’auteur et de l’\u0153uvre, dans ce rapport juridique qu’ils entretiennent \u00e0 l’originalit\u00e9. Adorno d\u00e9finissait l’\u0153uvre d’art en tant que r\u00e9sistance \u00e0 son assimilation au culturel. Beaucoup des tentatives de r\u00e9sistance ici d\u00e9crites font face aux pressions juridiques des valeurs marchandes de l’industrie culturelle. Le colloque \u00ab Copyright\/Copywrong \u00bb a r\u00e9uni, du 14 au 19 f\u00e9vrier 2000, \u00e0 l’initiative de Patrick Raynaud, alors directeur de l’ERBAN de Nantes, dix-sept partenaires de la r\u00e9gion des Pays de Loire, ainsi que Pro-Helvetia, de Gen\u00e8ve, autour des notions d’auteur, de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et d’appropriation, aujourd’hui en pleine \u00e9volution. Cet \u00e9v\u00e9nement, qui a propos\u00e9 conf\u00e9rences, tables rondes, expositions, visites de sites Web, programmations vid\u00e9o et cin\u00e9ma, concerts et performances, a tent\u00e9 de pointer l’\u00e9mergence de ces id\u00e9es et de ces pratiques cens\u00e9ment \u00ab nouvelles \u00bb dans les domaines des arts plastiques et visuels, du multim\u00e9dia et de la litt\u00e9rature, de la musique, de la philosophie et de l’esth\u00e9tique, des biotechnologies ainsi que leurs implications juridiques, \u00e9conomiques, politiques, ou \u00e9thiques. <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":148,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[],"tags":[],"class_list":["post-149","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/149","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=149"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/149\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/148"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=149"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=149"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/blog.skolo.org\/CM\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=149"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
\nLa multiplication des pratiques artistiques contemporaines d’appropriation, \u00ab cut-up \u00bb, \u00ab sampling \u00bb, \u00ab found footage \u00bb, de d\u00e9tournement, de manipulation d’images, de textes et de sons, revendiquent, dans le contexte de leur criminalisation juridico-\u00e9conomique actuelle, une appr\u00e9ciation actualis\u00e9e du partage collectif de l’information et de la cr\u00e9ation. Les plasticiens, \u00e9crivains, musiciens, artistes multim\u00e9dias qui s’emparent volontiers des images, textes et sons produits par d’autres, pour les int\u00e9grer \u00e0 leurs propres \u0153uvres, les envisagent naturellement comme des biens collectifs, \u00e9manant d’une histoire de l’art collective, produite par tous et au profit de tous. Ces pratiques, revendiqu\u00e9es novatrices et d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment subversives par les uns, sont qualifi\u00e9es d’ill\u00e9gales et d’ill\u00e9gitimes par les autres. Un simple regard sur les pratiques historiques de la peinture, de la musique et de l’\u00e9criture permet de constater que ces deux positions, situ\u00e9es de part et d’autre des valeurs morales et juridiques contemporaines qui divisent ce contexte, sont illusoires ou abusives, en regard de la dimension historique qui caract\u00e9rise ces pratiques d’appropriation (rappelons : \u00ab l’art se nourrit de l’art \u00bb de Malraux). Or, c’est l’invention des cadres juridiques favorisant la protection des auteurs (la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle) qui a, assez r\u00e9cemment, finalement, mis en cause la l\u00e9gitimit\u00e9 de l’appropriation en occultant purement et simplement sa pratique au cours de l’histoire de l’art. Le bien-fond\u00e9 de la n\u00e9cessit\u00e9 de protection des auteurs n’est ici nullement contest\u00e9, plut\u00f4t les cons\u00e9quences th\u00e9oriques et morales des d\u00e9rives juridiques actuelles, qui situent l’auteur dans un rapport mat\u00e9riel exclusif de propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 son \u0153uvre, ce qui, d’un point de vue historique, constitue une position qui est, elle, absolument nouvelle. <\/p>\n
\nPlus r\u00e9cemment, en 1999, \u00ab \u2026la contribution des industries du copyright a l’\u00e9conomie am\u00e9ricaine est estim\u00e9e \u00e0 677,9 milliards de dollars, correspond a, a peu pres 7,33 % du PIB, (…) d\u00e9passant ainsi pratiquement toutes les autres industries : chimie, composants \u00e9lectroniques, a\u00e9ronautique, informatique. Sur une \u00e9chelle globale, la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle est devenue un facteur \u00e9conomique extr\u00eamement important \u00bb
\nLes co\u00fbts de production industrielle sont fondamentalement affect\u00e9s par ce processus. Jeremy Rifkin rapporte, en 1995, qu’\u00ab \u2026aujourd’hui, moins de 3% du prix d’une puce va au propri\u00e9taires des mati\u00e8res premi\u00e8res et de l’\u00e9nergie ; 5% \u00e0 ceux de l’\u00e9quipement et des installations ; et 6% au travail \u00e9l\u00e9mentaire. Plus de 85% des co\u00fbts sont consacr\u00e9s aux concepteurs sp\u00e9cialis\u00e9s et \u00e0 l’ing\u00e9nierie informatique ainsi qu’aux brevets et \u00e0 la protection des droits d’auteurs. \u00bb
\nDans ce contexte, on peut imaginer que certaines pressions, peu d\u00e9sint\u00e9ress\u00e9es, s’exercent sur les auteurs, et s’attachent \u00e0 confondre pratiques artistiques d’appropriation et piratage industriel, en un souci de criminalisation particuli\u00e8rement rentable, qu’il sera int\u00e9ressant d’observer…<\/p>\n
\n\u00ab Que fait un \u00e9crivain sinon choisir, annoter et r\u00e9arranger un mat\u00e9riau mis \u00e0 sa disposition \u00bb
\nOu encore la formule de Montaigne cit\u00e9e plus haut en exergue.
\nEt aussi Musset :
\n\u00ab On m’a dit l’an dernier que j’imitais Byron… Vous ne savez donc pas qu’il imitait Pulci ?… Rien n’appartient \u00e0 rien, tout appartient \u00e0 tous. Il faut \u00eatre ignorant comme un ma\u00eetre d’\u00e9cole pour se flatter de dire une seule parole que personne ici-bas n’ait pu dire avant vous. C’est imiter quelqu’un que de planter des choux \u00bb
\nLautr\u00e9amont : \u00ab Le plagiat est n\u00e9cessaire, le progr\u00e8s l’implique \u00bb
\nMalraux : \u00ab tout artiste commence par le pastiche […] \u00e0 travers quoi le g\u00e9nie se glisse, clandestin \u00bb
\nVal\u00e9ry r\u00e9sume ainsi sa pens\u00e9e : \u00ab Le lion est fait de moutons assimil\u00e9s \u00bb <\/p>\n
\nC’est en s’appuyant sur l’id\u00e9e contraire que toute \u0153uvre de l’esprit est destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre reprise et r\u00e9p\u00e9t\u00e9e par d’autres esprits, qui l’ont si bien assimil\u00e9e qu’ils \u00ab finissent par consid\u00e9rer le capital ainsi obtenu comme leur propri\u00e9t\u00e9 et revendiquent ainsi le droit d’en tirer une production \u00bb, que Hegel, dans ses Principes de la Philosophie du droit, rejetait la pr\u00e9tention du droit \u00e0 l\u00e9gif\u00e9rer sur le plagiat :
\n\u00ab Dans quelle mesure la forme donn\u00e9e \u00e0 ces traductions r\u00e9p\u00e9t\u00e9es transforme le tr\u00e9sor scientifique ant\u00e9rieur en une propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle pour celui qui reproduit, et lui conf\u00e8re par suite un droit ou non de propri\u00e9t\u00e9 juridique – dans quelle mesure une telle production dans une \u0153uvre litt\u00e9raire est un plagiat ou non, c’est ce qu’on ne peut d\u00e9terminer par une r\u00e8gle exacte et ce qui ne peut donc s’\u00e9tablir juridiquement et l\u00e9galement. \u00bb
\nL’honneur seul constitue pour Hegel l’ultime garde fou contre la tentation de commettre un plagiat, au sens le plus d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment frauduleux du terme.
\nLa notion de copie elle-m\u00eame est aujourd’hui d\u00e9finitivement discr\u00e9dit\u00e9e, et entra\u00eene, dans sa disgr\u00e2ce, une criminalisation de la pratique d’appropriation. Cette condamnation est tr\u00e8s r\u00e9cente et g\u00e9n\u00e9ralisante, et s’incarne de mani\u00e8re indiff\u00e9renci\u00e9e dans l’accusation de plagiat. La tradition romantique tend \u00e0 v\u00eatir l’auteur contemporain d’un manteau de fonction d’originalit\u00e9 qui, abusivement, tend \u00e9galement \u00e0 recouvrir g\u00e9n\u00e9reusement tous les auteurs avant lui. On suppose ainsi que de toute \u00e9ternit\u00e9 l’auteur est originel (fiction moderniste selon Rosalind Krauss), son \u0153uvre originale (fiction romantique), et ses appropriateurs des faussaires, des plagiaires, des copistes au sens infiniment p\u00e9joratif du terme. Or, la copie est loin de m\u00e9riter cette appr\u00e9ciation malveillante si l’on consid\u00e8re son statut et ses fonctions historiques. La pratique de la copie n’a pas toujours subi la charge n\u00e9gative de falsification ou de contrefa\u00e7on dont on l’affuble aujourd’hui, ce que Jean-Michel Ribettes rapportera pr\u00e9cis\u00e9ment dans son texte.<\/p>\n
\n\u00ab L’\u0153uvre pure implique la disparition \u00e9locutoire du po\u00ebte, qui c\u00e8de l’initiative aux mots, par le heurt de leur in\u00e9galit\u00e9 mobilis\u00e9s (\u2026) \u00bb
\nRoland Barthes dans le texte intitul\u00e9 \u00ab La mort de l’auteur \u00bb, postule :
\n\u00ab un auteur multiple travers\u00e9 par de multiples influences qu’il se r\u00e9approprie, et qui s’effacent au profit de son \u0153uvre \u00bb .
\nPour lui :
\n\u00ab l’image de la litt\u00e9rature (…) est tyranniquement centr\u00e9e sur l’auteur, alors que l’unit\u00e9 d’un texte n’est pas dans son origine, mais dans sa destination \u00bb (le lecteur).
\nJacques Soulillou, \u00e0 son tour, dans L’auteur, mode d’emploi , interroge la l\u00e9gitimit\u00e9 de l’auteur en tant qu’origine de l’\u0153uvre.
\n\u00ab D\u00e8s lors que l’on admet qu’une \u0153uvre d’art visuelle ou sonore ou un texte, peuvent \u00eatre enti\u00e8rement originaux bien que constitu\u00e9s de morceaux provenant d’autres textes, d’autres \u0153uvres sonores ou visuelles, c’est en dernier ressort sur la source \u00e9mettrice que reposera l’originalit\u00e9, \u00e9tant entendu qu’elle doit se garder qu’on ne la confonde avec une autre source et devra veiller ainsi \u00e0 garder ses distances. Elle doit toujours faire attention \u00e0 pr\u00e9server la fiction de son originalit\u00e9 entendue comme fiction de l’\u0153uvre proc\u00e9dant d’une source unique. \u00bb Proust notait ainsi que \u00ab l’apparence d’individualit\u00e9 r\u00e9elle obtenue dans les \u0153uvres [n’est] due qu’au trompe l’\u0153il de l’habilet\u00e9 technique \u00bb.
\nMichel Foucault rapporte la censure \u00e0 l’origine de l’invention de l’auteur :
\n\u00ab Les textes, les livres, les discours ont commenc\u00e9 \u00e0 avoir r\u00e9ellement des auteurs (….) dans la mesure o\u00f9 l’auteur pouvait \u00eatre puni, c’est-\u00e0-dire dans la mesure o\u00f9 les discours pouvaient \u00eatre transgressifs. \u00bb
\nLa n\u00e9cessit\u00e9 de resituer historiquement cette critique, avec ceux qui l’ont largement questionn\u00e9e est donc apparue : le langage comme origine de l’\u0153uvre chez Roland Barthes, l’identification de la fonction-auteur chez Michel Foucault, l’auteur comme producteur (modificateur d’un appareil de production) chez Walter Benjamin , ou la notion de \u00ab d\u00e9personnalisation \u00bb apparue chez Armand Robin . L’ensemble de cet appareil critique peut para\u00eetre \u00e0 certains dat\u00e9 et d\u00e9j\u00e0 largement comment\u00e9. Il semble urgent, cependant, de le ressaisir face aux probl\u00e9matiques contemporaines li\u00e9es \u00e0 l’h\u00e9g\u00e9monie grandissante de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qui, par sa nouvelle dimension juridico-\u00e9conomique, tend \u00e0 s’abstraire totalement de tout appareil critique, pr\u00e9cis\u00e9ment, et \u00e0 entra\u00eener de regrettables confusions.<\/p>\n
\n\u2022 droits d’auteur versus copyright : protection de l’auteur contre les pressions \u00e9conomiques qui tentent d’assimiler le droit d’auteur \u00e0 un produit commercial, et permet au producteur de confisquer les droits de l’auteur. Processus tr\u00e8s au c\u0153ur des enjeux de l’industrie culturelle.
\n\u2022 copyright versus droits d’auteur : revendication du postulat \u00e0 l’origine historique de l’invention du copyright qui pose, contrairement au droit d’auteur, la question de la protection de l’int\u00e9r\u00eat public. Le droit d’auteur ne tient compte, lui, que des seuls int\u00e9r\u00eats de l’auteur en tant qu’individu propri\u00e9taire de droits monopolistiques .
\n\u2022 copyleft versus copyright : d\u00e9fense de l’int\u00e9r\u00eat public et de la pratique du partage collectif et gratuit de l’information contre les pressions \u00e9conomiques et l’h\u00e9g\u00e9monie grandissante de l’industrie culturelle sous la protection du droit.
\nLe copyleft retient du droit d’auteur le droit moral et du copyright la notion d’int\u00e9r\u00eat public. La radicalisation de cette derni\u00e8re position pr\u00f4nerait l’abolition pure et simple du copyright, du droit d’auteur , voire de l’auteur lui-m\u00eame, au profit de la d\u00e9sappropriation annonc\u00e9e par Burroughs.<\/p>\n
\nC’est \u00e0 partir de cette possibilit\u00e9 de c\u00e9der l’\u0153uvre \u00ab en tout ou partie \u00bb que vont se d\u00e9velopper les divergences entre la l\u00e9gislation am\u00e9ricaine du copyright et la l\u00e9gislation fran\u00e7aise du droit d’auteur. Des sp\u00e9cifications multiples \u00e0 ces premi\u00e8res l\u00e9gislations vont permettre \u00e0 la France de constituer, le 1er juillet 1992, le Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle (qui int\u00e8gre le droit des marques et des brevets) et qui affirme le caract\u00e8re inali\u00e9nable et perp\u00e9tuel du droit moral de l’auteur sur son \u0153uvre. Le copyright, quant \u00e0 lui, permet de c\u00e9der ce droit moral contre r\u00e9tribution.<\/p>\n
\nL’auteur trouve dans le droit d’auteur la protection qui lui est refus\u00e9e dans le copyright, et retrouve ses pr\u00e9rogatives en mati\u00e8re de paternit\u00e9. Ainsi, l’artiste peut vendre son \u0153uvre tout en conservant un droit moral sur celle-ci, qui reste inali\u00e9nable. Il peut en autoriser ou en refuser la diffusion ou l’exploitation, et touche des droits incontest\u00e9s sur celle-ci jusqu’\u00e0 sa mort. Ses ayants droits conservent cette possibilit\u00e9 jusqu’\u00e0 70 ans apr\u00e8s sa mort.
\nIl est \u00e0 noter que la confusion la plus r\u00e9currente quant \u00e0 la d\u00e9finition de ces diff\u00e9rents concepts vient du fait que de nombreux pays adoptent, pour parler du droit d’auteur, le terme g\u00e9n\u00e9rique de copyright qui, \u00e9videmment, ne va pas pr\u00e9cis\u00e9ment dans le m\u00eame sens. Cet \u00e9largissement abusif ne favorise \u00e9videmment pas la clart\u00e9 et l’avancement du d\u00e9bat.<\/p>\n
\n\u00ab Le syst\u00e8me du copyright repose sur l’id\u00e9e d’un contrat conclu entre l’auteur et la soci\u00e9t\u00e9. \u00bb
\nLa pratique du Fair Use envisage de justifier les pr\u00e9judices port\u00e9s \u00e0 l’auteur ou au producteur \u00ab d\u00e8s lors que le public y a int\u00e9r\u00eat \u00bb. Contrairement au droit d’auteur, le monopole d’exploitation de l’auteur, dans le syst\u00e8me du copyright, est fond\u00e9 \u00ab … non sur la qualit\u00e9 personnelle de l’auteur, mais sur l’utilit\u00e9 publique de son \u0153uvre. L’unique int\u00e9r\u00eat des Etats-Unis et le premier objectif qu’ils poursuivent r\u00e9sident dans les profits g\u00e9n\u00e9raux, tir\u00e9s par le public, du travail des auteurs \u00bb. <\/p>\n
\nUn \u00e9vident et audacieux amalgame entre int\u00e9r\u00eats de la soci\u00e9t\u00e9 publique et de quelques soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es… C’est cependant \u00e0 partir de cette notion d’int\u00e9r\u00eat public, int\u00e9gr\u00e9e \u00e0 son origine au copyright, que Richard Stallman fondera la notion de Copyleft.<\/p>\n
\nLorsqu’il invente le Copyleft, Richard Stallman fonde cette notion sur l’id\u00e9e d’un partage mutuel des connaissances et des inventions informatiques, qui sont \u00ab propri\u00e9t\u00e9 collective de l’humanit\u00e9 \u00bb . Son exp\u00e9rience de programmateur au MIT lui a enseign\u00e9 les principes d’une coop\u00e9ration active entre les membres d’une communaut\u00e9, qui partage les informations, peut les modifier et en diffuser librement des copies, en dehors de tout int\u00e9r\u00eat commercial. Ce souci de collectivisation de l’information l’a donc amen\u00e9 \u00e0 critiquer le syst\u00e8me du droit d’auteur, dans la mesure o\u00f9 \u00ab aujourd’hui, le syst\u00e8me du droit d’auteur limite la libert\u00e9 des lecteurs et utilisateurs de l’information publi\u00e9e. Et la dimension morale de cette m\u00eame loi est compl\u00e8tement modifi\u00e9e. Elle n’est plus une r\u00e9glementation industrielle mais une restriction impos\u00e9e au grand public, et elle devient \u00e0 son endroit un syst\u00e8me d’oppression. \u00bb
\nLe Copyleft pose ainsi les termes d’un contrat moral entre inventeurs et utilisateurs de programmes informatiques. Son principe simple, \u00ab il est interdit d’interdire \u00bb, s’est arm\u00e9 d’une structure pr\u00e9cise, qui interdit effectivement aux autres d’interdire ce que l’on a refus\u00e9 soi-m\u00eame d’interdire, c’est-\u00e0-dire la diffusion et la copie de son propre travail. <\/p>\n
\nL’\u00e9largissement de cette proposition \u00e0 la production artistique est, en France, l’objectif de la Licence Art Libre con\u00e7ue par Antoine Moreau avec l’aide de deux juristes, M\u00e9lanie Cl\u00e9ment-Fontaine et David G\u00e9raud. La Licence Art Libre envisage les perspectives de d\u00e9veloppement d’une \u0153uvre dont l’auteur \u00ab originel \u00bb pr\u00e9voit et permet un certain nombre de libert\u00e9s d’appropriation \u00e0 d’\u00e9ventuels \u00ab contributeurs \u00bb, libert\u00e9s et droits qui correspondent \u00e0 ceux d\u00e9finis par la General Public Licence des logiciels libres. Elle associe la protection de l’auteur \u00e0 ce que nous pourrions appeler \u00ab l’int\u00e9r\u00eat public artistique \u00bb, dans la lign\u00e9e traditionnelle et l\u00e9gitime d’appropriation par les auteurs des auteurs eux-m\u00eames. La Licence Art Libre est revendiqu\u00e9e d\u00e9j\u00e0 par nombre d’artistes soucieux de la dimension collective de l’\u0153uvre \u00e9nonc\u00e9e par Barthes, et permet \u00e0 un artiste de revendiquer ce \u00ab d\u00e9plumage \u00bb que souhaitait Montaigne. La pratique du processus permettra, \u00e0 terme, d’\u00e9largir le cercle des \u00ab initi\u00e9s \u00bb, et donc la diffusion et l’efficacit\u00e9 du principe.
\nAux antipodes de cette derni\u00e8re th\u00e8se s’\u00e9labore la g\u00e9n\u00e9ralisation de la logique industrielle du brevet. Certains lobbies financiers exercent des pressions remarquables afin de substituer la notion de copyright (o\u00f9 l’auteur c\u00e8de l’int\u00e9gralit\u00e9 de ses droits) \u00e0 celle de droit d’auteur (inali\u00e9nable), tr\u00e8s visible en France dans la doctrine juridique des \u00ab droits voisins \u00bb . Cette influence marque leur volont\u00e9 d’assimiler le droit d’auteur \u00e0 un investissement, \u00e0 une marchandise comme une autre, afin de confisquer \u00e0 leur profit les b\u00e9n\u00e9fices ainsi r\u00e9alis\u00e9s. L’AMI, sous toutes ses formes, repr\u00e9sente la concr\u00e9tisation magistrale d’un tel projet. Dans les domaines agroalimentaires ou pharmaceutiques, de puissantes soci\u00e9t\u00e9s, assimilant le vivant \u00e0 un simple produit de consommation, mettent la nature sous copyright, ce qui constitue une privatisation monopolistique des connaissances et des exp\u00e9riences collectives, \u00e0 laquelle s’opposent les partisans de la notion de bien public . La privatisation de l’information correspond \u00e9galement \u00e0 cette logique. Dans le secteur audiovisuel, \u00e0 la t\u00e9l\u00e9vision fran\u00e7aise comme dans le cin\u00e9ma am\u00e9ricain, le droit d’auteur est pass\u00e9 aux mains du producteur, ce qui revient \u00e0 instituer comme auteur celui qui d\u00e9tient le pouvoir \u00e9conomique. Des campagnes de r\u00e9sistance s’organisent, se regroupant aussi sous la banni\u00e8re du \u00ab Copyleft \u00bb, dans la perspective de d\u00e9fendre pr\u00e9cis\u00e9ment l’int\u00e9r\u00eat public contre ces tentatives de privatisations, qui poussent le cynisme jusqu’\u00e0 revendiquer des justifications philanthropiques sous le d\u00e9guisement du \u00ab droit \u00e0 l’information \u00bb.
\nDans un tel contexte, o\u00f9 les rapports de pouvoir s’exercent sur plusieurs fronts, l’auteur tente d’\u00e9tablir sa protection tant en amont, contre les \u00ab m\u00e9c\u00e8nes \u00bb qui s’emparent juridiquement et\/ou commercialement de son \u0153uvre, qu’en aval, contre les autres auteurs qu’il accuse de plagiat ou de pillage. Certains auteurs\/artistes, dans ce d\u00e9bat, manifestent l’ambivalence ambiante, due \u00e0 la difficult\u00e9 de se rep\u00e9rer dans un d\u00e9bat somme toute tr\u00e8s complexe. Une attitude assez r\u00e9currente consiste, dans les domaines de l’image, de l’\u00e9criture ou de la musique, \u00e0 revendiquer alternativement la pratique de l’appropriation (l\u00e9gitim\u00e9e par la notion de bien collectif), puis celle de la protection contre cette derni\u00e8re, c’est-\u00e0-dire l’application d’un copyright sur l’\u0153uvre r\u00e9alis\u00e9e (devenant ainsi un bien individuel et propri\u00e9taire). L’auteur entretient avec les soci\u00e9t\u00e9s de protection de droits (d’auteur) des rapports \u00e9galement ambivalents, de conflit et de connivence, qui semblent pratiquement naturels dans un contexte o\u00f9 s’affrontent des valeurs aussi contradictoires, et o\u00f9 les engagements sont fonction d’int\u00e9r\u00eats particuliers, eux-m\u00eames contradictoires. <\/p>\n
\n\u00ab Copyright\/Copywrong \u00bb est donc, on le voit, au c\u0153ur d’une bataille qui comporte plusieurs fronts… Jeremy Rifkin notait d\u00e9j\u00e0, en 1995, l’importance financi\u00e8re prodigieuse que repr\u00e9sentait la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle dans une soci\u00e9t\u00e9 pass\u00e9e d’une production industrielle \u00e0 une production essentiellement ax\u00e9e sur la culture et le savoir. La d\u00e9mat\u00e9rialisation de la production, la g\u00e9n\u00e9ralisation des services, le d\u00e9veloppement de l’\u00e9conomie \u00ab high tech \u00bb par le moyen du \u00ab reengineering \u00bb – soit, d’apr\u00e8s Rifkin, la troisi\u00e8me r\u00e9volution industrielle, \u00ab l’\u00e2ge de l’acc\u00e8s \u00bb – g\u00e9n\u00e8rent une \u00e9lite de travailleurs du savoir, de la culture et des id\u00e9es dont les comp\u00e9tences abstraites sont au centre de l’\u00e9conomie mondiale.
\n\u00ab Monopoliser la connaissance et les id\u00e9es est devenu une garantie de succ\u00e8s contre la concurrence et de positionnement sur le march\u00e9 \u00bb .
\n\u00ab Aujourd’hui, parmi les ingr\u00e9dients qui concourent \u00e0 la production, l’\u00e9nergie, les ressources min\u00e9rales et le travail perdent de leur importance au profit de l’information, des communications et de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle \u00bb
\nC’est dans ce contexte \u00e9largi que se situent les enjeux de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, la question du statut de l’auteur, et la l\u00e9gitimit\u00e9 de la notion d’appropriation : ils ne t\u00e9moignent pas seulement de probl\u00e9matiques esth\u00e9tiques et philosophiques sp\u00e9cialis\u00e9es, mais aussi de m\u00e9tamorphoses dans l’\u00e9conomie et les relations sociales qu’il serait utile d’observer de plus pr\u00e8s. Le pr\u00e9sent document se propose, \u00e0 travers les diff\u00e9rentes interventions rapport\u00e9es, de saisir quelques uns des aspects de cette complexit\u00e9. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"